Les délibérations

  • TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N°5 – 23 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AU PROFIT DE LA- CCB POUR LA MAISON DE LA JUSTICE ET _1636

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
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  • ORGANISATION DES EPREUVES SPORTIVES D'ADMISSION DU CONCOURS DE POLICE MUNICIPALE - CONVENTION ENTRE LE CDG 05 ET LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    28 septembre 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE – LOT B1 – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE PARCELLE AM 154 ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'APPARTEMENT DE L'ANCIEN TRIBUNAL

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
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  • GRILLE TARIFAIRE DES EQUIPEMENTS DU PARC 1326 - MISE A JOUR

    Sports
    28 septembre 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE – APPORT EN NATURE DES PARCELLES AM 154 PARTIELLE, AK 430 PARTIELLE, AM 143 ET AM 172 AU CONCESSIONNAIRE DE LA ZAC LA_1669

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • AJUSTEMENT DU MONTANT DES REDEVANCES DES LOGEMENTS SIS CURE DE PONT-DE-CERVIERES MIS A LA DISPOSITION DU CCAS DE BRIANÇON.

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT, SIGNEE LE 3 MAI 2016, ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SA LES DIABLES ROUGES.

    Sports
    28 septembre 2016
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  • DELEGATION DU DROIT DE PRIORITE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS POUR LES PARCELLES AT 434 ET 975.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • SPL EAU SERVICE HAUTE DURANCE – ANNEXE AU CONTRAT DE CONCESSION LIE A L'EXERCICE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE.

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2016/2017.

    Sports
    28 septembre 2016
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  • SPL ESHD : AVENANT AU CONTRAT POUR LE COMITE D'ORIENTATION STRATEGIQUE (COS.)

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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