Les délibérations

  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    30 janvier 2013
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  • REAMENAGEMENT DU CARREFOUR DE L'AVENUE DU GENERAL DE GAULLE : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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  • PRISE EN COMPTE DES SPECIFICITES DE L'IRRIGATION EN ZONE DE MONTAGNE

    Information
    30 janvier 2013
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    30 janvier 2013
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  • REAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE 4EME TRANCHE : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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  • COMMUNICATION Y - ETUDE PREALABLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • MISE A DISPOSITION DU LOT N°103 DU RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AVENTURES 05

    Baux et conventions
    30 janvier 2013
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  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS : DESIGNATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • CONSTRUCTION D'UN COLUMBARIUM DE FORME PYRAMIDALE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    30 janvier 2013
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME

    Finances
    30 janvier 2013
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AR N° 3, ET AR N° 173 PARTIELLE, ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE ASSETS ARCHITECTURE (ZAC DURANCE)

    Urbanisme
    30 janvier 2013
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