Les délibérations

  • INSTITUTION D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE ADMINISTRATIVE - ACCES AU FORT DU CHATEAU ET POUDRIERE

    Urbanisme
    19 décembre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ARNICA MONTANA - SAUVETAGE, RESTAURATION ET VALORISATION DE DEUX HERBIERS

    Culture
    19 décembre 2012
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET PRINCIPAL 2012

    Finances
    19 décembre 2012
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  • INSCRIPTION DE LA PARCELLE N°67 A L'ASSIETTE 2014 DU PLAN D'AMENAGEMENT

    Urbanisme
    19 décembre 2012
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  • ATELIERS FESTIVALIRE 2013

    Culture
    19 décembre 2012
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  • COMMEMORATION DU 11 NOVEMBRE 2012

    Finances
    19 décembre 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    19 décembre 2012
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  • PRINTEMPS DES POÈTES 2013

    Culture
    19 décembre 2012
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  • MUSIQUE LORS DES COMMEMORATIONS NATIONALES ET PROTOCOLAIRES

    Finances
    19 décembre 2012
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Culture
    31 octobre 2012
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  • ETUDES ET TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE DESSERTE, DE REQUALIFICATION DES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS EXISTANTS PERMETTANT UN ACCES AU FUTUR QU_216

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS - ANNEE 2011

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
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