Les délibérations

  • VŒU PRESENTE PAR LES ELUS DU GROUPE D'OPPOSITION "CROIRE EN BRIANÇON" POUR LA NOUVELLE DENOMINATION DE LA PATINOIRE DE BRIANÇON

    Voeux
    23 septembre 2015
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  • AUGMENTATION DU CAPITAL DE LA SPL AREA PACA

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • TARIF DE LOCATION D'UN DOUBLE GARAGE SIS BATIMENT N°071 DU QUARTIER BERWICK - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA SARL TADELAKT ET BOIS

    Baux et conventions
    23 septembre 2015
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  • CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE AK N° 151 - LE SERRE PAIX

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LA BASE PHILIPPE SIMOENS AU PROFIT DU CLUB DE RUGBY DU PAYS BRIANÇONNAIS

    Sports
    23 septembre 2015
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  • ZAC DURANCE : INCORPORATION DES PARCELLES PRIVEES COMMUNALES AR 193, AR 194, AR 195 ET AR 196 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET TRANSF_1412

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2015/2016

    Sports
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 1544 AU PROFIT D'EDF

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL 2015

    Finances
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT SITUES SOUS L'AVENUE DU LAUTARET.

    Travaux
    08 juillet 2015
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  • ACQUISITION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL 372 PIED DU PROREL

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • CRÉATION D'UN OSSUAIRE AU CIMETIÈRE DE PONT DE CERVIÈRES

    Affaires générales
    08 juillet 2015
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