Les délibérations

  • DEL 2024.10.04/36 - Gymnase du collège Les Garcins - convention de mise à disposition par le Département au profit de la Ville

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/52 - Subventions aux activités pédagogiques - École de Fortville / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CP - CP/CE1 - CE2 »

    Affaires Scolaires
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/37 - Pont d’Asfeld - convention de mise à disposition / pratique du saut à l’élastique

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/53 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Mi Chaussée / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CE1-CE2 »

    Affaires Scolaires
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/38 - Stand de tir de la Plombalgine - convention de mise à disposition au profit de la Commune de Vars

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/54 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Pont de Cervières / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CP »

    Affaires Scolaires
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/39 - Stand de tir de la Plombalgine - convention de mise à disposition au profit de l’Office National des Forêts

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/55 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Joseph Chabas / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CP »

    Affaires Scolaires
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.10.04/40 - Location des salles accessibles au public

    Baux et conventions
    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/56 - Subventions aux activités pédagogiques - Ecole de Joseph Chabas / Année scolaire 2023-2024 « nuitée en refuge pour les CM2 »

    Affaires Scolaires
    15 avril 2024
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 10 avril 2024

    15 avril 2024
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  • DEL 2024.04.10/41 - Tableau des effectifs - actualisation

    Ressources humaines
    15 avril 2024
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