Les délibérations

  • Restructuration et renforcement du réseau basse tension : Convention de partenariat Ville – EDSB.

    Travaux
    29 avril 2021
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  • Retrait d’une décision de cession – Chemin des combes (délibération n°2010-268)

    Urbanisme
    29 avril 2021
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  • Convention de mise à disposition du boulodrome au profit de l’association « Club de pétanque de Serre-Chevalier »

    Sports
    29 avril 2021
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  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : Via Guisane – segment Briançon

    Finances
    29 avril 2021
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  • Carte scolaire : création d’un périmètre commun

    Affaires Scolaires
    29 avril 2021
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  • Fiscalité directe - excercice 2021

    Finances
    10 mars 2021
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  • Transfert de la compétence MOBILITE à la Communauté de Communes du Briançonnais- approbation des statuts

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
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  • Convention d’objectifs et de moyens – Ville BAPHC et CSHB

    Sports
    10 mars 2021
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  • Forfait communal - Accueil des enfants de la Commune de Cervières dans les écoles publiques de la Ville – renouvellement de la convention de partenariat financier

    Affaires Scolaires
    10 mars 2021
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  • Forêts communales – gestion des coupes en l’état d’assiette

    Forêt
    10 mars 2021
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  • Convention de mise à disposition de surface dans l’ancienne usine de la Schappe

    Police municipale
    10 mars 2021
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  • Provisions 2021 pour contentieux et ajustements

    Finances
    10 mars 2021
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