Les délibérations

  • FOURNITURE ET POSE DE TOTEM D'ENTREE DE TERRITOIRE

    Travaux
    21 mars 2012
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS

    Finances
    21 mars 2012
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  • SUBVENTION FESTIVALIRE

    Culture
    21 mars 2012
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS 2012-2014 VILLE -ETAT-CONSEIL REGIONAL-CONSEIL GENERAL /SAUVETAGE FORTIFICATIONS VAUBAN DE BRIANÇON

    Patrimoine
    25 janvier 2012
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  • MISE A DISPOSITION SITE DE « LA CROIX DE TOULOUSE » AU PROFIT D'ORANGE FRANCE

    Baux et conventions
    25 janvier 2012
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  • COUPE AFFOUAGERE 2012

    Divers
    25 janvier 2012
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C N° 900 A PUY-SAINT-PIERRE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    25 janvier 2012
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  • CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AW N° 317 ET N° 403 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2012

    Divers
    25 janvier 2012
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  • PROLONGATION DU DELAI DE REVERSEMENT DE PLUS VALUE POUR LA VENTE DE RELAIS DE NATURE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    25 janvier 2012
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