Les délibérations

  • ADHESION AU C.A.U.E

    Urbanisme
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • CREATION D'UN EMPLOI SOUS CONTRAT AIDE (CAE) POUR LE SERVICE CULTUREL

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • TAXE D'AMENAGEMENT : FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT ET EXONERATION FACULTATIVE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT

    Stationnement
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLU

    Urbanisme
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DU LOT N° 107, SIS COPROPRIETE « LE RELAIS DE LA GUISANE », AU PROFIT DE L'OFFICE DU TOURISME

    Divers
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLU

    Urbanisme
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • TARIF DE LOCATION AU 1ER DECEMBRE 2011 D'UN LOCAL SIS AU CHALET DE PRALONG ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L'E.S.F.

    Divers
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 3 DU PLU - REDUCTION DE LA TAILLE D'UN EMPLACEMENT RESERVE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE – PAVILLON DU CHAMP DE MARS

    Divers
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 3 DU PLU

    Urbanisme
    16 novembre 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOGEMENT T3 (DROITE), SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS, AU PROFIT DE L'ASSOCIATION A.L.P.E.

    Divers
    16 novembre 2011
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page