Les délibérations

  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE

    Divers
    25 février 2011
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  • ADHESION A LA FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE

    Culture
    25 février 2011
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  • REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

    Divers
    25 février 2011
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  • PROLONGATION DE LA CONVENTION MJC

    Culture
    25 février 2011
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  • INFORMATION AUX ELUS

    Divers
    25 février 2011
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  • PRODUITS DERIVES RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN - COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • DIRECTION DU PATRIMOINE - PROGRAMME D'ACTIVITES 2011 - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • INFORMATISATION DE LA BILLETTERIE ET DU COMPTOIR DE VENTE - DEMANDE DE SUB

    Patrimoine
    25 février 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE L'AMICALE DU CNAM ET DES ANCIENS DU 159EME RIA

    Divers
    21 janvier 2011
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  • RBEA : ENTRETIEN DES RESEAUX D'EAUX PLUVIALES, INVESTISSEMENTS ET REDEVANCE D'USAGE DU DOMAINE PUBLIC

    Finances
    21 janvier 2011
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  • MISE A DISPOSITION DES BATIMENTS N° 004 ET 005 SIS QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE LA CCB

    Divers
    21 janvier 2011
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  • ACQUISITION DE LA PARCELLE AM 19 - CHEMIN DE LA TOUR

    Urbanisme
    21 janvier 2011
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