Les délibérations

  • CERTIFICATION DE LA GESTION DURABLE DE LA FORET COMMUNALE DE BRIANÇON

    Développement durable
    21 janvier 2011
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION

    Divers
    21 janvier 2011
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  • REMBOURSEMENT AUX AGENTS DES FRAIS DE TRAJET DOMICILE TRAVAIL EN TRANSPORT EN COMMUN

    Ressources humaines
    21 janvier 2011
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  • RBEA : APPROBATION DU PROGRAMME PREVISIONNEL DES TRAVAUX ET DES TARIFS DE L'EAU 2011

    Divers
    21 janvier 2011
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  • REGLEMENT FORMATION

    Ressources humaines
    21 janvier 2011
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  • MOTION SUR LE NOMBRE DE POSTES DANS L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

    Motion
    21 janvier 2011
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  • MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER FEVRIER 2011

    Ressources humaines
    21 janvier 2011
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  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE DE ST BLAISE : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    21 janvier 2011
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  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE JOSEPH CHABAS : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    21 janvier 2011
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  • CESSION DES PARTS DE LA SEM DES DIABLES ROUGES

    Sports
    21 janvier 2011
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  • INFORMATISATION DE LA BILLETTERIE ET DU COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    21 janvier 2011
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  • RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL AU PROFIT DE LA SARL CHALET DE PRALONG

    Finances
    21 janvier 2011
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