1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • ACQUISITION D'UN BIEN VACANT SANS MAITRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - PARCELLES AX N° 328 - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    12 février 2014
    Lire la suite

  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    12 février 2014
    Lire la suite

  • TAUX D'IMPOSITION 2014 DES TROIS TAXES LOCALES

    Finances
    12 février 2014
    Lire la suite

  • INDEMNITÉS POUR TRAVAUX ÉLECTORAUX : EXPÉDITION DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE

    Ressources humaines
    12 février 2014
    Lire la suite

  • RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – TRANSPORTS URBAINS BRIANCONNAIS

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
    Lire la suite

  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    12 février 2014
    Lire la suite

  • ACCORD DE COOPERATION POUR UN STAGE DE FORMATION D'UN ETUDIANT

    Ressources humaines
    12 février 2014
    Lire la suite

  • RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – VERT MARINE

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
    Lire la suite

  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATONS DU SECTEUR CULTUREL

    Finances
    12 février 2014
    Lire la suite

  • CONVENTION DE PARTENARIAT SECTIONS SPORTIVES HOCKEY

    Sports
    12 février 2014
    Lire la suite

  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – RMBS

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
    Lire la suite

  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU SECTEUR SPORTIF

    Finances
    12 février 2014
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page