Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS ANCIENNE ECOLE DU PROREL, AU PROFIT DE LA ¨PLATEFORME INITIATIVE GRAND BRIANÇONNAIS EMBRUNAIS

    Divers
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • MODIFICATION DE REPRESENTANTS DES COLLEGES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Délégation
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • BAIL DE CHASSE AU PROFIT DE LA SOCIETE DE CHASSE SAINT HUBERT BRIANÇONNAISE

    Divers
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • DEMANDE D'AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : OFFICE DU TOURISME

    Finances
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Délégation
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • R.B.E.A. : MODIFICATION DE L'ARTICLE 20 DES STATUTS DE LA REGIE

    Divers
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • DEMANDE D'AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : C.C.A.S.

    Finances
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • PLAN NEIGE - GRATUITE DES PARKINGS SOUTERRAINS

    Développement durable
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • PRISE DE PARTICIPATION A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT AREA PACA

    Divers
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • DEMANDE D'AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE : M.J.C.

    Finances
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • PLAN NEIGE – GRATUITE BUS

    Développement durable
    16 décembre 2010
    Lire la suite
  • INFORMATION AUX ELUS

    Divers
    16 décembre 2010
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page