Les délibérations

  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T4 A L'ECOLE DE MI-CHAUSSEE

    Finances
    05 août 2010
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  • PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE ET DOCUMENT D'INFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS (DICRIM)

    Travaux
    05 août 2010
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DES TENNIS COUVERTS EN VUE D'INSTALLER ET D'EXPLOITER DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES

    Travaux
    05 août 2010
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  • PROJET DE CESSION DE DEUX LOTS : LOT N° 1 (PARCELLE CADASTREE SECTION AR N°3, D'UNE CONTENANCE DE 5 490 M²) – LOT N° 2 (PARCELLE CADAST_1238

    Urbanisme
    05 août 2010
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  • CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N° 50

    Urbanisme
    05 août 2010
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  • CESSION BATIMENT ET TERRAINS A LA SCI LE RELAIS DE NATURE

    Urbanisme
    05 août 2010
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  • INSTITUTION DU PRINCIPE DE LA PARTICIPATION POUR VOIES ET RESEAUX (PVR) SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL -

    Urbanisme
    05 août 2010
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  • AUGMENTATION TARIFS PRESTATIONS SCOLAIRES – ANNEE 2010/2011

    Affaires Scolaires
    05 août 2010
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  • COMPTOIR DE VENTE LIBRAIRIE - SERVICE DU PATRIMOINE

    Patrimoine
    05 juillet 2010
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  • STATIONNEMENT PAYANT - TARIFS

    Stationnement
    05 juillet 2010
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  • ORGANISATION DU SEMI MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 15 AOUT 2010

    Sports
    05 juillet 2010
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER SEPTEMBRE D'UN LOGEMENT T3 A L'ECOLE MATERNELLE DE PONT DE CERVIERES

    Finances
    05 juillet 2010
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