Les délibérations

  • ACTIONS DE RECHERCHE ET DE FORMATION SUR L'ŒUVRE DE VAUBAN - CONVENTION DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • MOTION POUR LA DEFENSE DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DE BRIANÇON

    Motion
    16 décembre 2010
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JANVIER 2011 D'UN LOGEMENT T4 SIS 1, RUE ASPIRANT JAN – CONCIERGERIE DE LA MAIRIE

    Finances
    16 décembre 2010
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  • MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET UNESCO

    Finances
    16 décembre 2010
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  • COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • MODIFICATION DE L'AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE

    Finances
    16 décembre 2010
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON –SERVICE DU PATRIMOINE ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • APUREMENT DES CREANCES ET DETTES ANCIENNES BRIANÇON/EDSB

    Finances
    16 décembre 2010
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX- MONT-DAUPHIN – ANNEE 2011

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS (A.D.S.C.B.)

    Finances
    16 décembre 2010
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURES DU CŒUR DES ALPES DU SUD

    Patrimoine
    16 décembre 2010
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  • CONVENTION VILLE/EDSB POUR LA POSE DE CABLES HTA ENTRE LES POSTES RELEVAGE FONTENIL ET BOULODROME RESTRUCTURATION

    Travaux
    10 novembre 2010
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