Les délibérations

  • CONVENTION D'OPTIMISATION DES PRELEVEMENTS SOCIAUX - ANALYSE DES CHARGES SOCIALES

    Finances
    27 mars 2013
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  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 15 AU 20 JUILLET 2013

    Sports
    27 mars 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 mars 2013
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  • ACQUISITION DES PARCELLES AX N° 324, 325 ET 326 - LE CHAZAL

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • EXPOSITION DES TRAVAUX DES ELEVES

    Culture
    27 mars 2013
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  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE, DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Sports
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'INSPECTION HYGIÈNE ET SÉCURITÉ (ACFI) ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DU SKATE PARC

    Divers
    27 mars 2013
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DES EXPOSITIONS 2013

    Culture
    27 mars 2013
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME / AVENANT N°3 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    27 mars 2013
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  • CINEMA VAUBAN - MODERNISATION DES INSTALLATIONS

    Finances
    27 mars 2013
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