Les délibérations

  • Convention d emise à disposition de la salle du Prorel en direction du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon

    Baux et conventions
    27 janvier 2021
    Lire la suite
  • Comptoir des ventes - Mise à jour catalogue

    Patrimoine
    27 janvier 2021
    Lire la suite
  • Programmation d'actions ville d'art et d'histoire 2021 - demande de subvention

    Patrimoine
    27 janvier 2021
    Lire la suite
  • Bail de chasse au profit de la Société Saint Hubert Briançonnaise.

    Baux et conventions
    09 décembre 2020
    Lire la suite
  • Convention d’occupation du complexe tennistique du parc des sports.

    Sports
    09 décembre 2020
    Lire la suite
  • Approbation du règlement local de publicité.

    Affaires générales
    09 décembre 2020
    Lire la suite
  • Règlement intérieur du conseil municipal.

    Institution et vie politique
    09 décembre 2020
    Lire la suite
  • Attribution d’une subvention au collège Vauban – section sportive escalade – année 2020.

    Sports
    09 décembre 2020
    Lire la suite
  • Centre communal d'action sociale : Avance sur subvention 2021 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    09 décembre 2020
    Lire la suite
  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    09 décembre 2020
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition d’installation au profit du « rugby club du pays briançonnais ».

    Sports
    09 décembre 2020
    Lire la suite
  • Centre communal d'action sociale : Subvention complémentaire liée à la crise du Covid.

    Finances
    09 décembre 2020
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page