Les délibérations

  • Actualisation des tarifs des services techniques.

    Travaux
    09 décembre 2020
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  • ZAC « Cœur de Ville » - Convention de gestion de terrains mis à disposition de la commune par la SPL AREA RÉGION SUD.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Convention de mise à disposition des Fours Banaux de la Commune de Briançon au profit de différentes associations (convention type).

    Baux et conventions
    09 décembre 2020
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  • Convention de partenariat entre l’école de ski français de Serre-chevalier-Briançon et la commune de Briançon.

    Sports
    09 décembre 2020
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux, sis copropriété Central Parc II au profit de l'association "Atelier Cyclonique".

    Baux et conventions
    09 décembre 2020
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  • Opération « Le sapin des communes des Hautes-Alpes solidaires de l’Unicef »

    Divers
    27 novembre 2020
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  • Réfection et aménagement de l’avenue Adrien Daurelle tranche 1 – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniques existants aériens de ORANGE SA

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Réfection et aménagement de l’avenue adrien daurelle tranche 1 – Convention d’enfouissement des réseaux éclairage public et basse tension avec E.D.S.B.

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Construction d'un gymnase au parc des sports - Demandes de subventions.

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l’ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la commune de Briançon pour l’année 2021.

    Affaires générales
    27 novembre 2020
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  • Approbation du bail commercial conclu au profit de la SARL CHALET DE PRALONG.

    Baux et conventions
    27 novembre 2020
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  • Décision modificative n°3 – exercice 2020 - Budget principal.

    Finances
    27 novembre 2020
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