Les délibérations

  • Réfection et aménagement de l’avenue Adrien Daurelle tranche 1 – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniques existants aériens de ORANGE SA

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Réfection et aménagement de l’avenue adrien daurelle tranche 1 – Convention d’enfouissement des réseaux éclairage public et basse tension avec E.D.S.B.

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Construction d'un gymnase au parc des sports - Demandes de subventions.

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l’ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la commune de Briançon pour l’année 2021.

    Affaires générales
    27 novembre 2020
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  • Approbation du bail commercial conclu au profit de la SARL CHALET DE PRALONG.

    Baux et conventions
    27 novembre 2020
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  • Décision modificative n°3 – exercice 2020 - Budget principal.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés – Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Convention de prêt sans intérêt entre la commune et le département

    Finances
    27 novembre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance – Convention d’avance en compte courant entre la commune et la SPL Eau Services Haute Durance.

    Finances
    27 novembre 2020
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  • Aménagement des vestiaires du club house de rugby - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable des locaux n°47-48-49 et 50 sis copropriété Central Parc II au profit de l'association "Au Coin du Jeu".

    Baux et conventions
    01 octobre 2020
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  • SPL Eau Services Haute Durance : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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