Les délibérations

  • Convention d’occupation relative à l’utilisation du centre aquatique – Cours de natation à titre privé.

    Sports
    29 juillet 2020
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  • Création d’une commission pour l’attribution des titres d’occupation privative du domaine public soumis à l’ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Avenant à la convention de mise à disposition a titre précaire et révocable d’un garage de la base de canoë-kayak au profit de l’association « Briançon family kayak »

    Sports
    29 juillet 2020
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  • Délibération fixant les règles de dépôt des listes dans le cadre de la nomination des membres des commissions de délégation de service public (DSP) et d’appel d’offres (CAO)

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission d’appel d’offres (CAO) et à la commission des marchés à procédure adaptée (CoMPA).

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • ARCHIVES – partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la commune de Briançon : convention d’application 2020.

    Culture
    03 juin 2020
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  • Programme national action cœur de ville – Tiers lieu solidaire - Demandes de subventions.

    Urbanisme
    03 juin 2020
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  • Cession de la parcelle communale n° E 382 – La Bouline à Saint Blaise.

    Urbanisme
    03 juin 2020
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  • Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le syndicat intercommunal à vocations multiples

    Transports
    03 juin 2020
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  • Convention cadre d’occupation des ouvrages de distribution électrique de la commune de Briançon en vue de déploiement du réseau de fibre optique par l’opérateur de réseau SFR FTTH.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Aurélie POYAU, adjointe au maire dans ses fonctions.

    Institution et vie politique
    03 juin 2020
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  • Construction d’une passerelle cycles et piétons – Autorisation de défrichement sur les parcelles AK45, AK47 et AK48.

    Travaux
    03 juin 2020
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