Les délibérations

  • Cession de la parcelle communale n° E 382 – La Bouline à Saint Blaise.

    Urbanisme
    03 juin 2020
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  • Convention de partenariat "BAPHC et CSHB."

    Sports
    26 février 2020
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  • CITÉ DES ARTS – Approbation de passation d’un bail dérogatoire d’une courte durée dans le cadre de la mise en place du projet de la cité des arts.

    Baux et conventions
    26 février 2020
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  • Convention de partenariat "Section sportive du collège des GARCINS".

    Sports
    26 février 2020
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux sis, copropriété CENTRAL PARC II Au profit de l’association « Au coin du jeu ».

    Baux et conventions
    26 février 2020
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  • Étude préalable à la restauration/reconstruction de l'orgue de la Collégiale Notre-Dame-Saint Nicolas - demande de subvention.

    Patrimoine
    26 février 2020
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  • MÉDIATHÈQUE - Acquisition d’un véhicule pour le service de lecture publique de la commune – Demandes de subventions.

    Culture
    26 février 2020
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  • MÉDIATHÈQUE - Plan d’acquisition de documents de la médiathèque - Demandes de subventions.

    Culture
    26 février 2020
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  • MÉDIATHÉQUE - Acquisition d’un site web pour le service de lecture publique de la commune – Demandes de subventions.

    Culture
    26 février 2020
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  • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2019 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    26 février 2020
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  • Convention d’objectifs et de moyen avec l’Association le Cœur de Vauban pour l’organisation de la fête médiévale.

    Culture
    26 février 2020
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  • Adoption du budget primitif 2020 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    26 février 2020
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