Les délibérations

  • Actualisation des tarifs de stationnement.

    Stationnement
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Réalisation d’une microcentrale hydroélectrique sur le réseau d’eaux pluviales de la commune en sortie de bassin de rétention secteur Colaud (ZAC cœur de ville) – Plan de financement

    Travaux
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Budget annexe de la RMBS - Remboursement des frais généraux au budget principal.

    Finances
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Approbation des nouveaux statuts de l’office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon.

    Tourisme
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Convention de déneigement de la voie d’accès aux différentes résidences sur la commune de Briançon de « l’office public de l’habitat des hautes- alpes ».

    Travaux
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Budget principal – Décision modificative n°3 et budget annexe de la RMBS – Décision modificative n°1.

    Finances
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Adhésion au conseil national des villes et villages fleuris.

    Divers
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Convention de déneigement de la voie d’accès à la propriété sise 24 chemin du pont Baldy.

    Travaux
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Tarif de location au 1er octobre 2019 d'un logement T4 sis école des Artaillauds – Convention type.

    Baux et conventions
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Versement d’un don à l’UNICEF pour le droit des enfants.

    Divers
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Convention de déneigement de la voie d’accès pompiers dans la cour du collège «VAUBAN».

    Travaux
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition de locaux, école du Prorel, avec le CCAS de Briançon.

    Baux et conventions
    13 novembre 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page