Les délibérations

  • Régularisation d’une vente et demande de distraction – Parcelle AM 406.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’Etoile sportive Briançonnaise tir (ESB).

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Convention de partenariat avec l’association des communes forestières des Hautes-Alpes - Appui à la mise en œuvre de bois certifié bois des alpes™.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • ARCHIVES – Restauration et numérisation de documents d'archives – Demandes de subventions.

    Culture
    13 novembre 2019
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  • Convention de mise à disposition des stands de tir 10, 25 et 50 m au profit de l’association « Tir sportif Nordic Briançon ».

    Sports
    13 novembre 2019
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  • Dénominations de rues et parking dans le cadre des aménagements de LA ZAC cœur de ville.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
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  • Attribution d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition et l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons à destination de la future médiathèque municipale.

    Baux et conventions
    25 septembre 2019
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  • Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) DU 4 juin 2019 - Restitution des compétences réémetteurs TNT, mise en réseau des bibliothèques et transfert et restitution de la compétence eaux pluviales.

    Intercommunalité
    25 septembre 2019
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  • Opposition à la taxe de séjour communautaire sur le territoire de la commune de Briançon.

    Tourisme
    25 septembre 2019
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  • Conditions de mise à disposition des salles communales.

    Affaires générales
    25 septembre 2019
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  • Arbre de Noel 2019.

    Ressources humaines
    25 septembre 2019
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  • PISCINE - Tarifs applicables au 1er octobre 2019

    Sports
    25 septembre 2019
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