Les délibérations

  • Conditions de mise à disposition des salles communales.

    Affaires générales
    25 septembre 2019
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  • Arbre de Noel 2019.

    Ressources humaines
    25 septembre 2019
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  • Convention de partenariat avec le collège les Garcins, portant sur le projet « les forts de Briançon à l'heure du numérique ».

    Patrimoine
    25 septembre 2019
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  • PISCINE - Tarifs applicables au 1er octobre 2019

    Sports
    25 septembre 2019
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  • Plan de gestion de conservation et de développement durable du bien, fortifications de Vauban Briançon 2019-2024

    Patrimoine
    25 septembre 2019
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  • Convention de mise à disposition d’un garage situé à cote de la base de canoé-kayak au profit du club « BRIANCON FAMILY KAYAK ».

    Sports
    25 septembre 2019
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  • Demande de subventions complémentaire - Actions ville d’art et d’histoire 2019.

    Patrimoine
    25 septembre 2019
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  • Approbation de la procédure de Declaration de projet emportant mise en compatibilite du plan local d’urbanisme pour le Projet de reconversion du Fort des têtes et la réalisation d’un parking enterré de proximité.

    Urbanisme
    07 août 2019
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  • Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du briançonnais lors des élections municipales de 2020.

    Intercommunalité
    07 août 2019
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  • BIBLIOTHÈQUE - Projet d'extension des horaires d'ouverture à 36h00 – Nouvelle demande de subventions

    Culture
    07 août 2019
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  • Tarifs prestations scolaires au 1er septembre 2019.

    Affaires Scolaires
    07 août 2019
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  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon pour les étudiants haïtiens.

    Baux et conventions
    07 août 2019
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