Les délibérations

  • Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du briançonnais lors des élections municipales de 2020.

    Intercommunalité
    07 août 2019
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  • Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • CIMETIÈRES - Modification du règlement des cimetières de Briançon

    Affaires générales
    03 juillet 2019
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Convention de partenariat entre la médiathèque de Briançon et la bibliothèque départementale des Hautes-Alpes.

    Culture
    03 juillet 2019
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  • Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Convention cadre de partenariat triennale entre le centre d’art contemporain de Briançon et le fonds régional d’art contemporain (FRAC) Provence-Alpes-Côte d’azur

    Culture
    03 juillet 2019
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  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Mise à disposition de locaux dans le cadre de la mutualisation des moyens entre les syndicats communaux et intercommunaux.

    Baux et conventions
    03 juillet 2019
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  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Fixation du montant de la redevance au 1er août 2019 de 9 logements communaux et convention d’occupation précaire et révocable au profit de la SA les diables rouges.

    Baux et conventions
    03 juillet 2019
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  • CIPPA : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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