Les délibérations

  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l’organisation de l’Embrunman le 15 aout 2019.

    Ressources humaines
    03 juillet 2019
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  • Arrêt du projet de règlement local de publicité.

    Affaires générales
    03 juillet 2019
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  • CIMETIÈRES - Modification du règlement des cimetières de Briançon

    Affaires générales
    03 juillet 2019
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  • Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Convention de partenariat entre la médiathèque de Briançon et la bibliothèque départementale des Hautes-Alpes.

    Culture
    03 juillet 2019
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Convention cadre de partenariat triennale entre le centre d’art contemporain de Briançon et le fonds régional d’art contemporain (FRAC) Provence-Alpes-Côte d’azur

    Culture
    03 juillet 2019
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  • Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Avenant n°1 à la convention d'application orgue collégiale.

    Patrimoine
    15 mai 2019
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et le centre communal d'action sociale de Briançon pour l'utilisation du pass-sésame.

    Social
    15 mai 2019
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  • Demande de subventions : classe de découverte "Lyon" école de Saint Blaise.

    Affaires Scolaires
    15 mai 2019
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  • Convention d'adhésion au service de délégué à la protection des données mutualisées du Centre de Gestion des Hautes-Alpes - Mission de _2228

    Juridique
    15 mai 2019
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