Les délibérations

  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Convention de maitrise d'ouvrage déléguée pour les travaux de rénovation des façades et de la couverture du bâtiment des Cordeliers.

    Travaux
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Convention de déclassement de la RD902 et d'une section de la RD2 dans Briançon.

    Travaux
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Convention d'expérimentation pour le suivi d'une pico-turbine sur le réseau d'eaux pluviales de la ville de Briançon, entre la SPL Eau _2231

    Travaux
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude complémentaire pour la création de la via Guisane.

    Travaux
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AC n°277 – Forville.

    Urbanisme
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Transfert d'office de la voie Serre Paix dans le domaine public communal.

    Urbanisme
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition d'appartements communaux au profit du club du vieux manoir.

    Baux et conventions
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Adhésion à l'association nationale des Croix de Guerre et valeur militaire « Villes décorées »

    Divers
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • ARCHIVES/DOCUMENTATION – Autorisation permanente de désherbage d'ouvrages, de revues et de périodiques de la bibliothèque du service.

    Culture
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    15 mai 2019
    Lire la suite
  • Avenant n°1 à la convention cadre orgues collégiale.

    Patrimoine
    15 mai 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page