Les délibérations

  • Taux d'imposition 2019 des trois taxes directes locales.

    Finances
    27 mars 2019
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  • ARCHIVES - Partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la commune de Briançon – C_2194

    Culture
    27 mars 2019
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  • Convention tripartite de mise à disposition du stand de tir au profit de la gendarmerie nationale.

    Sports
    27 mars 2019
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  • Les Offenbachiades 2019 – Convention d'objectifs et de moyens.

    Culture
    27 mars 2019
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  • Convention de mise à disposition d'un bureau du centre médico sportif au profit de Messieurs Olivier MIREUR et Laurent CHAMBOST, médecins agréés.

    Sports
    27 mars 2019
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  • Convention de mise à disposition d'un local situe dans la conciergerie des Sagnes au profit du club de football « Olympique Briançon Se_2212

    Sports
    27 mars 2019
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  • Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2019.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Avenant n°1 à la convention dépôt-vente à l'office de tourisme intercommunal de Serre Chevalier Briançon.

    Patrimoine
    27 mars 2019
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  • Tarifs 2019 école municipale de la culture.

    Sports
    27 mars 2019
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  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2019.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Comptoir de vente - Mise à jour du catalogue

    Patrimoine
    27 mars 2019
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  • Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle E n° 1574 au lieu_2214

    Urbanisme
    27 mars 2019
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