Les délibérations

  • Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle B n° 354 au lieu-_2215

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Subvention municipale 2019 à l'Office de tourisme intercommunal de serre-chevalier vallée Briançon–Avenant n°4 à la convention d'object_2183

    Finances
    27 mars 2019
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  • Rachat par la commune des actions SPL Eau Services Haute Durance à la communauté de communes du Briançonnais.

    Intercommunalité
    27 mars 2019
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  • Acquisition de plein droit et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle C n° 763 au lieu-_2216

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Demande de renouvellement de l'autorisation de jeux du casino.

    Délégation de Service Public
    27 mars 2019
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  • Acquisition et incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle AX n° 328 - Centre d'activités sud.

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Modification des statuts de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Délégation de Service Public
    27 mars 2019
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  • Acquisition de parcelles stockées par la Safer et rétrocession partielle à la communauté de communes du Briançonnais.

    Urbanisme
    27 mars 2019
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  • Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Bibliothèque – Altitude jazz festival 2019 – Convention avec les Décâblés.

    Culture
    30 janvier 2019
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