Les délibérations

  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux sis à central parc au profit de l'association « AU COIN DU JEU »

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment.

    Travaux
    14 novembre 2018
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  • Organisation des contrôles des poteaux incendie.

    Travaux
    14 novembre 2018
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  • Convention pour des travaux de viabilité hivernale entre le département et la commune de Briançon.

    Travaux
    14 novembre 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    14 novembre 2018
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  • Inscription du chemin du canal gaillard au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée des Hautes-Alpes.

    Tourisme
    14 novembre 2018
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  • Convention de mise à disposition de locaux à l'école Oronce FINE au profit de la maison de la jeunesse et de la culture – Centre social (MJC-CS)

    Affaires Scolaires
    14 novembre 2018
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  • Tarifs "forfaits skis".

    Sports
    14 novembre 2018
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  • Forfait communal Carlhian Rippert 2019-2021.

    Affaires Scolaires
    14 novembre 2018
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  • Convention de partenariat avec le collège Vauban – Section sportive escalade.

    Sports
    14 novembre 2018
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  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l'ensemble des établissements à vocation alimentai_2111

    Affaires générales
    14 novembre 2018
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  • SPL Eau Services Haute Durance – Modification des statuts

    Délégation de Service Public
    14 novembre 2018
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