Les délibérations

  • Acquisition à l'euro symbolique d'une partie de la parcelle F666 (aménagement du parking au hameau du Chabas)

    Urbanisme
    14 novembre 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein de la commission d'évaluation des transferts de charge à la communauté de communes d_2127

    Délégation
    14 novembre 2018
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  • Espace sud – Cession de la parcelle communale AX N°452

    Urbanisme
    14 novembre 2018
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  • Coupe affouagère en régie – Changement de parcelle.

    Divers
    14 novembre 2018
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  • Cession d'un véhicule.

    Finances
    14 novembre 2018
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  • Bibliothèque : Projet d'extension des horaires d'ouverture – Demande de subventions.

    Culture
    02 octobre 2018
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  • Modification de la grille tarifaire de la taxe de séjour applicable sur la commune de Briançon.

    Tourisme
    02 octobre 2018
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  • Convention de partenariat relative à la solution d'informatisation en réseau et au portail documentaire bibliotheques.hautes-alpes.fr

    Culture
    02 octobre 2018
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  • Convention d'enfouissement du réseau d'éclairage public et basse tension passage Jean Moulin.

    Travaux
    02 octobre 2018
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  • Avenant modificatif n°1 à la convention entre le Ministère de la justice, la commune et l'agence nationale des titres sécurisés.

    Affaires générales
    02 octobre 2018
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  • Convention de servitude entre la commune et énergie développement services du Briançonnais pour le passage de réseau souterrain sur la _2101

    Travaux
    02 octobre 2018
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  • Installation de dispositifs semi-enterrés au serre-paix - Échange sans soulte d'une partie de la parcelle communale AK n°7 contre une p_2086

    Urbanisme
    02 octobre 2018
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