Les délibérations

  • Cession d'action de la SPL AREA PACA à la communauté de communes du Briançonnais.

    Urbanisme
    02 octobre 2018
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  • Convention de partenariat et d'objectifs entre la commune de Briançon et la SA « LES DIABLES ROUGES » pour la saison 2018/ 2019

    Sports
    02 octobre 2018
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  • Programme national action cœur de ville: Approbation de la convention cadre pluriannuelle.

    Urbanisme
    02 octobre 2018
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  • Convention de mutualisation de prestations entre la communauté de communes du Briançonnais et la commune de Briançon.

    Intercommunalité
    02 octobre 2018
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  • Espace Sud: Cession de la parcelle communale AX n°454 - Modification de l'emprise cédée parcelle AX n°328.

    Urbanisme
    02 octobre 2018
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  • Création d'une commission pour l'attribution des titres d'occupation privative du domaine public soumis à l'ordonnance du 19 avril 2017_2106

    Commission
    02 octobre 2018
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  • SPL ESHD - Approbation de la modification des statuts.

    Délégation de Service Public
    02 octobre 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein du CIPPA.

    Délégation
    02 octobre 2018
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  • Escalier public relais de la Guisane – Convention de mise à disposition.

    Urbanisme
    04 juillet 2018
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  • Fixation du montant de la redevance au 1er aout 2018 de 9 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profi_2060

    Baux et conventions
    04 juillet 2018
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  • Réaménagement du chemin de la Tour - Acquisition foncière d'une partie de la parcelle AI 358 – Abrogation de la DEL n° 2017.11.08/186.

    Urbanisme
    04 juillet 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 juillet 2018
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