Les délibérations

  • Réfection de la toiture de l'école Oronce Fine - Tranche 1 - Demande de subvention

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Retrait de la délibération n° 2016.12.07/205 - Location-vente de la parcelle AX n°461

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Convention avec la SEM SEVE pour la mise en place de panneaux solaires sur le nouveau bâtiment du CTM.

    Travaux
    16 mai 2018
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  • ZAC cœur de ville - Faisabilité d'un pôle culturel – Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage par la communauté de commune du bri_2040

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Aménagement du carrefour de la Grande Boucle - Convention de cofinancement.

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Cession de la parcelle AV 302 au profit de la SPL Eau Service Haute Durance

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de mobilité sur la station de Serre Chevalier

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Transfert patrimonial des biens acquis par la R.B.E.A lors de la période de gestion au profit de la ville de Briançon

    Délégation de Service Public
    16 mai 2018
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de la voie verte

    Travaux
    16 mai 2018
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  • Rétrocession des actes de propriété appartenant à la commune au profit de la SPL Eau Services Haute Durance

    Urbanisme
    16 mai 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat avec le CSHB et BAPHC

    Sports
    16 mai 2018
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