Les délibérations

  • PLAN LOCAL D'URBANISME: INSTITUTION DE LA DECLARATION PREALABLE POUR L'EDIFICATION ET LA RENOVATION DE CLOTURES SITUEES SUR LE TERRITOI_1945

    Urbanisme
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DÉLÉGUÉE POUR LES TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE DU BATIMENT DES CORDELIERS

    Intercommunalité
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • CESSION PARTIELLE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE B N°261 – LE FONTENIL

    Urbanisme
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • MODIFICATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS POUR L'A_1931

    Intercommunalité
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE D'ENVIRON 50 M² SIS A L'ANCIENNE POUDRIERE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE CŒUR DE VAUBAN

    Baux et conventions
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE : DEGRADATION DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS

    Motion
    13 décembre 2017
    Lire la suite
  • Décision modificative n°2 – Exercice 2017 – Budget principal.

    Finances
    08 novembre 2017
    Lire la suite
  • Mise en accessibilité du centre Lepoire – Demande de subventions.

    Travaux
    08 novembre 2017
    Lire la suite
  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - budget principal 2017.

    Finances
    08 novembre 2017
    Lire la suite
  • Aménagement du canal gaillard – Tranche 1 – Demande de subventions.

    Travaux
    08 novembre 2017
    Lire la suite
  • Ajustement 2017 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    08 novembre 2017
    Lire la suite
  • Continuité cyclable et mobilité douce dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la croissance verte - A_1887

    Travaux
    08 novembre 2017
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page