Les délibérations

  • Recensement de la population 2018.

    Affaires générales
    08 novembre 2017
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  • Convention de groupement de commande commune de Briançon - communauté de communes du briançonnais pour l'acquisition et l'installation _1911

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l'ensemble des établissements à vocation alimentai_1881

    Affaires générales
    08 novembre 2017
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  • Mise à disposition de l'appartement de la conciergerie du cimetière Vauban au profit de l'association « Tous migrants » - Convention.

    Baux et conventions
    08 novembre 2017
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  • ESHD : Approbation des nouveaux statuts et augmentation du capital.

    Délégation de Service Public
    08 novembre 2017
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  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant le salon de coiffures pour les 24 et 31 décembre 2017.

    Affaires générales
    08 novembre 2017
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  • Instauration de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par des chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de tra_1897

    Baux et conventions
    08 novembre 2017
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  • Avenant n°2 à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

    Divers
    08 novembre 2017
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    08 novembre 2017
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  • Instauration de la redevance pour occupation du domaine public communal par les opérateurs de télécommunications.

    Baux et conventions
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat pour la diffusion de données ouvertes et intelligentes

    Divers
    08 novembre 2017
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  • Adoption de l'agenda d'accessibilité programme « AD'AP" et autorisation à présenter et signer la demande d'approbation de l'agenda à la_1884

    Travaux
    08 novembre 2017
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