Les délibérations

  • Convention de partenariat entre la ville de Briançon et le bureau montagne visa trekking – saison estivale 2017

    Patrimoine
    20 juin 2017
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  • Accueil de l'étape du tour et du tour de France – versement d'une participation à l'office de tourisme intercommunal de serre chevalier_1825

    Sports
    20 juin 2017
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  • Briançon Biomasse Énergie (BBE) : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Convention portant autorisation de prise de vues cinématographiques.

    Patrimoine
    20 juin 2017
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  • Tarif de location du corps de garde d'Artagnan et convention type.

    Baux et conventions
    20 juin 2017
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  • Régie municipale Briançonnaise de stationnement (R.M.B.S.) : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Exposition « le 159e r.i.a. pendant la grande guerre 1916-1918 » – Convention de partenariat entre l'association « souvenir sauvegarde _1812

    Patrimoine
    20 juin 2017
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  • Mise à disposition d'un local sis 2 rue Louis Faure au profit de l'association les Potières – Cité Vauban.

    Baux et conventions
    20 juin 2017
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  • C.I.P.P.A. : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Contrat de partenariat dépositaire de contremarques entre la ville de Briançon et la société des transports urbains briançonnais pour l_1813

    Patrimoine
    20 juin 2017
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du stand de tir du lieu-dit de Mallefosse.

    Baux et conventions
    20 juin 2017
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  • Fixation du montant de la redevance au 1er aout 2017 de 11 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au prof_1829

    Baux et conventions
    20 juin 2017
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