Les délibérations

  • Transports Urbains Briançonnais : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Aménagement du parking des Artaillauds / Maison de l'État – Convention d'occupation du domaine public entre l'État et la commune.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • Énergie Développement Services du Briançonnais : Approbation du rapport d'activités 2016.

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Avenant n°13 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Création du t_1823

    Transports
    20 juin 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    26 mai 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de la Tour – Convention d'enfouissement des réseaux EP et BT avec EDSB.

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Convention avec la société Amaury Sport Organisation (A.S.O.), le Conseil Départemental des Hautes-Alpes, la ville de Briançon et l'Off_1792

    Sports
    26 avril 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de la Tour – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniques exist_1778

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Réaménagement de l'avenue du Lautaret- Acquisitions foncières de parties de parcelles.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin des Salettes – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniques exi_1779

    Travaux
    26 avril 2017
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  • ZAC cœur de ville – Modification du droit de préemption urbain sur la commune.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Tranche 2 – convention de coordination dissimulante des câbles de communication_1780

    Travaux
    26 avril 2017
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