Les délibérations

  • Commission Communale pour l'Accessibilité: adoption du règlement intérieur

    Institution et vie politique
    16 septembre 2021
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  • Régularisation du domaine public/échange de parties de parcelles au droit de la parcelle E 612 - Le Rif Claret»

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Fonds de soutien et de solidarité territoriale communautaire : actualisation des demandes de financement

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Avis sur la demande d’autorisation environnementale unique pour la régularisation d’une picocentralesur-ruisseau du Fossa

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Marché couvert – Actualisation du plan de financement

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Convention de servitude au bénéfice d’EDSB /la reprise de câbles basse tension du poste Ribières pour destruction

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Modernisation de l'éclairage public dans la cite Vauban - demande de subvention

    Finances
    16 septembre 2021
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  • New Deal Mobile : couverture des hameaux de Terre-Rouge et Puy Richard (antennes AXIONE)

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Subventions aux associations - ZANZIBAR/Courir en Briançonnais/Collège Vauban, section sportive escalade

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du stand de tir de Mallefosse au profit de la PAF.

    Police municipale
    16 septembre 2021
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  • SPL ESHD : approbation des modifications de statuts

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Modernisation du Parc des Sports : approbation de programme et lancement du concours restreint de maîtrise d’œuvre

    Sports
    16 septembre 2021
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