Les délibérations

  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Tranche 2 – convention de coordination dissimulante des câbles de communication_1780

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Parcelle communale B 1423 - Convention de servitude de passage souterraine au profit des propriétaires des parcelles B 772 et B 1314 et_1795

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Approbation de l'avenant à la convention Territoire à énergie positive pour la croissance verte.

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Augmentation du capital de la SPL AREA Paca.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Rénovation énergétique performante des logements communaux dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la_1782

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Parcelle C n° 1032 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Convention tripartite Ville / Département / A.S.O relative à l'ETAPE DU TOUR 2017

    Sports
    15 mars 2017
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  • Approbation du principe de la délégation de service public concernant la construction et l'exploitation de la microcentrale de l'Addoux_1766

    Délégation de Service Public
    15 mars 2017
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  • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    15 mars 2017
  • Attribution de la délégation de service public concernant la construction et l'exploitation de la microcentrale de l'Addoux et approbat_1767

    Délégation de Service Public
    15 mars 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    15 mars 2017
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  • Taux d'imposition 2017 des trois taxes directes locales

    Finances
    15 mars 2017
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