Les délibérations

  • Approbation du principe de la délégation de service public concernant la construction et l'exploitation de la microcentrale de l'Addoux_1766

    Délégation de Service Public
    15 mars 2017
    Lire la suite
  • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    15 mars 2017
  • Attribution de la délégation de service public concernant la construction et l'exploitation de la microcentrale de l'Addoux et approbat_1767

    Délégation de Service Public
    15 mars 2017
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    15 mars 2017
    Lire la suite
  • Avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité signée le 9 septembre 2014

    Divers
    25 janvier 2017
    Lire la suite
  • Centre d'art contemporain – Programmation annuelle 2017 – Demandes de subventions.

    Culture
    25 janvier 2017
    Lire la suite
  • Amélioration et sécurisation de l'accès à la gare du téléphérique du Prorel – Actualisation du plan de financement suite à la modificat_1721

    Travaux
    25 janvier 2017
    Lire la suite
  • Restructuration du centre technique municipal – Demandes de subventions

    Travaux
    25 janvier 2017
    Lire la suite
  • Arasement partiel du seuil Vauban pour le rétablissement de la continuité écologique.

    Travaux
    25 janvier 2017
    Lire la suite
  • Pose de cameras aux abords de bâtiments municipaux – Demandes de subventions.

    Travaux
    25 janvier 2017
    Lire la suite
  • Rénovation et extension du système de traitement d'air de la piscine du parc 1326 – Demandes de subventions.

    Travaux
    25 janvier 2017
    Lire la suite
  • Règlement local de publicité

    Affaires générales
    25 janvier 2017
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page