Les délibérations

  • Contrat d’avenir & Contrat Régional d’Equilibre Territorial volet 2 : ajustement des demandes de subventions formulées auprès de la Région SUD, de l’Etat et du Département : Via Guisane – segment Briançon

    Finances
    29 avril 2021
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  • Parc des sports 1326 : lancement de l’opération de modernisation du site

    Sports
    29 avril 2021
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  • Budget primitif 2021 - budget principal

    Finances
    10 mars 2021
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  • Convention d’objectifs et de moyens – Ville, BAPHC et collège des Garcins

    Sports
    10 mars 2021
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  • Comptoir de ventes - modification tarifaire

    Patrimoine
    10 mars 2021
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  • Budget primitif 2021 - budget annexe Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    10 mars 2021
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  • Convention de mise à disposition des stands de tir municipaux au profit de la Police Nationale

    Police municipale
    10 mars 2021
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  • Commission Développement Economique, Urbanisme et Numérique - désignation

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
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  • Autorisations de programme - apurements 2020 /créations 2021

    Finances
    10 mars 2021
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  • Renouvellement de l’adhésion au Programme Européen des Forêts Certifiées – exercice 2021

    Forêt
    10 mars 2021
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  • Représentation de la Ville au Conseil d'Administration du SICTIAM

    Institution et vie politique
    10 mars 2021
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  • Fiscalité directe - excercice 2021

    Finances
    10 mars 2021
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