Les délibérations

  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT, SIGNEE LE 3 MAI 2016, ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SA LES DIABLES ROUGES.

    Sports
    28 septembre 2016
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  • DELEGATION DU DROIT DE PRIORITE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS POUR LES PARCELLES AT 434 ET 975.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • AJUSTEMENT DU MONTANT DES REDEVANCES DES LOGEMENTS SIS CURE DE PONT-DE-CERVIERES MIS A LA DISPOSITION DU CCAS DE BRIANÇON.

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2016/2017.

    Sports
    28 septembre 2016
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  • SPL EAU SERVICE HAUTE DURANCE – ANNEXE AU CONTRAT DE CONCESSION LIE A L'EXERCICE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE.

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • RENOUVELLEMENT DE LA DENOMINATION « COMMUNE TOURISTIQUE » POUR BRIANÇON

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • SPL ESHD : AVENANT AU CONTRAT POUR LE COMITE D'ORIENTATION STRATEGIQUE (COS.)

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • DEMANDE DE CLASSEMENT « STATION DE TOURISME » POUR BRIANÇON.

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • SOUTIEN A LA LABELLISATION DE L'ASSOCIATION « SOUVENIR, SAUVEGARDE ET HISTOIRE MILITAIRE »

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • COMPETENCE « TOURISME » - MAINTIEN DE L'OFFICE DU TOURISME DE SERRE CHEVALIER BRIANÇON.

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    28 septembre 2016
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  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T3 – D - SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS.

    Baux et conventions
    22 juin 2016
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