Les délibérations

  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • ARBRE DE NOEL 2016

    Ressources humaines
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT A5 - DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AL 39 UTILISEE COMME PARKING PUBLIC.

    Urbanisme
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • RESTAURANT ADMINISTRATIF : RAJOUT D'UN TARIF « ELUS »

    Affaires Scolaires
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR INTEGRER LES PRESTAT_1611

    Social
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT A5 - CESSION DE LA PARCELLE AL 39 ET D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AK 430 A LA SCI LES AIGLONS BLANCS.

    Urbanisme
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T3 – D - SIS AU PAVILLON DU CHAMP DE MARS.

    Baux et conventions
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • CINEMA VAUBAN: APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCÉE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1ER AOUT 2016 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROF_1628

    Baux et conventions
    22 juin 2016
    Lire la suite
  • TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LE CŒUR DE VAUBAN

    Baux et conventions
    22 juin 2016
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page