Les délibérations

  • ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°D8 DU 11 SEPTEMBRE 1998

    Urbanisme
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE ENTRE L'ETAT, MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AE N° 83 POUR IMPLANTATION D'OUVRAGES DE PROTECTION - LE BOIS DE L'OURS.

    Urbanisme
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • ACCORD DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LA SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE PARTIES DE PARCELLES AT 762 ET C 1619 – LIEU-DIT COMBE BRUCHE COMMUNE/OPH05.

    Urbanisme
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION GITES FRANCE ® HAUTES-ALPES

    Patrimoine
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • COMPTOIR DE VENTE – MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE

    Patrimoine
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • PROGRAMME DE RESTAURATION FORTIFICATIONS VAUBAN UNESCO CPER - AVENUE VAUBAN – ETUDE PREALABLE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 avril 2016
    Lire la suite
  • COUPE AFFOUAGÈRE TRADITIONNELLE 2016.

    Divers
    02 mars 2016
    Lire la suite
  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2016 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    02 mars 2016
    Lire la suite
  • RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU PROGRAMME EUROPEEN DES FORETS CERTIFIEES (PEFC)

    Divers
    02 mars 2016
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page