Les délibérations

  • SUBVENTION MUNICIPALE 2016 A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER – AVENANT N°6 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS.

    Finances
    02 mars 2016
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES OFFENBACHIADES DU SUD ORCHESTRE DE CHAMBRE DES HAUTES-ALPES – ANNEE 2016

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S.

    Finances
    02 mars 2016
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN PROGRAMMATION ANNUELLE 2016 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR CULTUREL

    Finances
    02 mars 2016
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  • BIBLIOTHEQUE – PROGRAMME 2016 D'ACTIONS CULTURELLES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU SECTEUR SPORTIF.

    Finances
    02 mars 2016
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  • ARCHIVES - RESTAURATION ET NUMERISATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR SOCIAL.

    Finances
    02 mars 2016
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  • RESTAURATION DE LA TOITURE DE L'EGLISE DES CORDELIERS – DEMANDE DE COMPLEMENT DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    02 mars 2016
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE CITOYENNE ET AUTRES.

    Finances
    02 mars 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE B.A.P.H.C. ET LE C.S.H.B.

    Sports
    02 mars 2016
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