Les délibérations

  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU CIPPA.

    Divers
    02 mars 2016
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  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    02 mars 2016
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  • TAUX D'IMPOSITION 2016 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES

    Finances
    02 mars 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    02 mars 2016
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  • SUBVENTION MUNICIPALE 2016 A L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER – AVENANT N°6 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS.

    Finances
    02 mars 2016
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LES OFFENBACHIADES DU SUD ORCHESTRE DE CHAMBRE DES HAUTES-ALPES – ANNEE 2016

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S.

    Finances
    02 mars 2016
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN PROGRAMMATION ANNUELLE 2016 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR CULTUREL

    Finances
    02 mars 2016
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU SECTEUR SPORTIF.

    Finances
    02 mars 2016
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  • BIBLIOTHEQUE – PROGRAMME 2016 D'ACTIONS CULTURELLES – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    02 mars 2016
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR SOCIAL.

    Finances
    02 mars 2016
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