Les délibérations

  • GOURMANDS D'HISTOIRE(S) : PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON SE_1485

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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  • CONTRAT DE DÉPÔT D'ARCHIVES PRIVÉES : REGISTRE DE LA CONFRERIE DES PÉNITENTS DU FONTENIL

    Archives
    16 décembre 2015
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    16 décembre 2015
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JANVIER 2016 D'UN LOGEMENT T4 SIS CONCIERGERIE DES SAGNES ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE

    Baux et conventions
    16 décembre 2015
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  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP/ESPACE VALLEEN – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2016 – CONVENTION LES DECABLÉS – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

    Culture
    16 décembre 2015
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2015/2016

    Sports
    16 décembre 2015
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  • DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU DU PROREL

    Délégation
    16 décembre 2015
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  • PRATIQUES SPORTIVES DANS LES ECOLES PRIMAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES.

    Sports
    16 décembre 2015
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  • APPROBATION DE LA FIN DE L'EXPLOITATION DE LA REGIE BRIANCONNAISE DE L'EAU AUTONOME

    Divers
    16 décembre 2015
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  • DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D'INTERET GENERAL DE LA PROCEDURE D'ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATIO_1489

    Sports
    16 décembre 2015
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  • APPROBATION DU PRINCIPE DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EAU SERVICES HAUTE DURANCE

    Divers
    16 décembre 2015
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