Les délibérations

  • Autorisations de programme 2023 - Ajustements

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Renouvellement de véhicules des services municipaux – demande de financement auprès du Département des Hautes-Alpes

    Finances
    19 septembre 2023
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  • Approbation de la modification simplifiée n°11 du PLU

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 septembre 2023

    19 septembre 2023
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  • Révision du Plan Local d’Urbanisme - Débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

    Urbanisme
    19 septembre 2023
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  • Élection d'une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    23 août 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 août 2023

    22 août 2023
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  • Infrastructures sportives : convention de mise à disposition – Briançon gym

    Sports
    13 juillet 2023
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  • Impasse donnant sur la rue General ROSTOLLAND : déclassement et cession

    Urbanisme
    13 juillet 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 24 mai 2023

    13 juillet 2023
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  • Av. Jean MOULIN /Passerelle piétons- cycles franchissant la Durance : lancement de la procédure d’enquête publique préalable à la DUP

    Travaux
    12 juillet 2023
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  • Création d’une entente inter - communale en vue de garantir la délivrance de pass saison « jeunes » hiver – domaine skiable de Serre-Chevalier

    Finances
    12 juillet 2023
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