Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION DU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – EXPOSITION DES TRAVAUX DES ELE_1086

    Culture
    27 mai 2015
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  • ORGANISATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE LA COMMISSION MAPA – COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°58 DU 17 AVRIL 2014

    Marchés publics
    27 mai 2015
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  • UTILISATION DE L'ORGUE DE LA COLLEGIALE NOTRE-DAME-ET-SAINT-NICOLAS DE BRIANÇON – CONVENTION D'APPLICATION

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES DE FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS _1103

    Marchés publics
    27 mai 2015
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  • ACCORD POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT OU D'UNE ACTION CULTURELLE AUTOUR DE L'ORGUE DANS LA COLLEGIALE

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE POUR L'EXPLOITATION DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE – CHOIX DU DELEGATAIRE

    Délégation de Service Public
    27 mai 2015
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  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CARTE PASS PARTOUT ETE 2015

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA POLICE MUNICIPALE POUR L'ORGANISATION DE LA SERRE-CHE LUC ALPHAND

    Ressources humaines
    27 mai 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE D'UN TERRAIN SITUE FORT DU RANDOUILLET

    Baux et conventions
    08 avril 2015
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  • MODIFICATION DE TAUX DU VERSEMENT DE TRANSPORT

    Finances
    08 avril 2015
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    08 avril 2015
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  • REPRISE SUR PROVISION POUR LITIGE – TAXE FONCIERE CASINO DE JEUX

    Finances
    08 avril 2015
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