Les délibérations

  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DU CAUE 05

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • VILLE – SANTE – OMS – DECLARATION D'ATHENES – GRECE, 22-25 OCTOBRE 2014

    Sports
    08 avril 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SA « LES DIABLES ROUGES » POUR LA SAISON 2015/ 2016

    Sports
    08 avril 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE D'UN TERRAIN SITUE FORT DU RANDOUILLET

    Baux et conventions
    08 avril 2015
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  • MODIFICATION DE TAUX DU VERSEMENT DE TRANSPORT

    Finances
    08 avril 2015
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    08 avril 2015
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  • REPRISE SUR PROVISION POUR LITIGE – TAXE FONCIERE CASINO DE JEUX

    Finances
    08 avril 2015
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  • RBEA, MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    08 avril 2015
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  • RESTAURATION DE DOCUMENT D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Archives
    08 avril 2015
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  • TARIF DE LOCATION DE 12 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT DU PARKING COUVERT SIS RUE ASPIRANT JAN

    Finances
    08 avril 2015
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  • AVENANT CONVENTION LES DECABLES/FESTIVAL ALTITUDE JAZZ 2015

    Culture
    08 avril 2015
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  • ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC – CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Travaux
    08 avril 2015
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