Les délibérations

  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    18 février 2015
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  • TABLEAU DES EMPLOIS AU 1ER JANVIER 2015

    Ressources humaines
    18 février 2015
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  • TAUX D'IMPOSITION 2015 DES TROIS TAXES LOCALES

    Finances
    18 février 2015
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  • EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE ET DE LA PATINOIRE

    Sports
    18 février 2015
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2015 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    18 février 2015
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DE TOURISME - AVENANT N°5 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    18 février 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE DES GARCINS - SECTION SPORTIVE HOCKEY

    Sports
    18 février 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE VAUBAN - SECTION SPORTIVE ESCALADE

    Sports
    18 février 2015
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  • DEMANDE DE SUBVENTION - CLASSE DECOUVERTE ECOLE DE FORVILLE.

    Affaires Scolaires
    18 février 2015
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  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 14 AU 19 JUILLET 2015 - CONVENTION DE PARTENARIAT

    Sports
    18 février 2015
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • CONTRAT LOCAL DE SANTE DU BRIANCONNAIS - SIGNATURE DU CONTRAT

    Santé
    18 décembre 2014
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