Les délibérations

  • Régularisation du domaine public/échange de parties de parcelles au droit de la parcelle E 612 - Le Rif Claret»

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Marché couvert – Actualisation du plan de financement

    Finances
    16 septembre 2021
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  • Avis sur la demande d’autorisation environnementale unique pour la régularisation d’une picocentralesur-ruisseau du Fossa

    Urbanisme
    16 septembre 2021
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  • Festival « Briançon sous les étoiles » : convention Ville - Tous en scène

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Cession KARL : protocole transactionnel

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Centre d’Art Contemporain : saison estival / convention VILLE-FRAC et contrats d’artistes

    Culture
    16 juillet 2021
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  • Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales E N°1688 et N°1707 au profit de la parcelle privée E N°718 – Saint Blaise

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Collecte de la taxe de séjour

    Tourisme
    16 juillet 2021
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  • Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales E N°1688 et N°1707 au profit de la parcelle privée E N°765 – Saint Blaise

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • Convention d’occupation précaire et révocable d’un logement T4 duplex pour les stagiaires ingénieurs haïtiens

    Baux et conventions
    16 juillet 2021
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  • PC N°023 91BR075 : admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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  • PC N°023 91BR220 : admission en non-valeur de taxes d’urbanisme

    Urbanisme
    16 juillet 2021
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