Les délibérations

  • ACTUALISATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Finances
    05 novembre 2014
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_860

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2015

    Affaires générales
    05 novembre 2014
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA RMBS

    Finances
    05 novembre 2014
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2013

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
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  • RECTIFICATIF CARTE DES NOUVEAUX CANTONS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Affaires générales
    05 novembre 2014
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  • AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE AU CCAS POUR 2014

    Finances
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS – THEATRE DU CADRAN

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
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  • DEMANDE DE SUBVENTION – CLASSE DE DECOUVERTE-ECOLE ORONCE FINE

    Affaires Scolaires
    05 novembre 2014
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION D'APPLICATION ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    05 novembre 2014
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